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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSMETAL
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MANUTENTION DE PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUTENTION DE PROCESS
TISSMETAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3887203
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
MANUTENTION DE PROCESS de TISSMETAL

Présentation de la marque MANUTENTION DE PROCESS

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MANUTENTION DE PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSMETAL domicilié(e) 3 rue des Trois Moulins - 51170 - FISMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 097 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque MANUTENTION DE PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUTENTION DE PROCESS est expirée depuis le 9 janvier 2022.

TISSMETAL a également déposé les autres marques suivantes : VILO , MULTIKNIT , VIRUD , PENTAFLEX , PENTA SYSTEM , VIPLA , TISSMETAL , VIREP , PENTAKIT , VIFID


TISSMETAL, Société par actions simplifiée - 3 rue des Trois Moulins - 51170 - FISMES - France - SIREN 532097136


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Tapis transporteurs et leur pièces et parties constitutives ; tapis transporteurs métalliques ou non et leur pièces et parties constitutives ; convoyeurs et leur pièces et parties constitutives ; tapis roulants et leur pièces et parties constitutives ;

Installation et entretien de tapis transporteurs, de convoyeurs, de tapis roulants ;

Conception de tapis transporteurs, de convoyeurs, de tapis roulants.